À combien évaluer le préjudice des adoptions forcées ?

C’est «une douleur démesurée» qui étreint deux familles depuis plus de vingt ans. En 1994, dans une clinique cannoise, deux bébés ont été échangés par mégarde. L’erreur n’a été révélée qu’à la faveur d’un test ADN, dix ans plus tard. Comment évaluer un tel préjudice moral? Aux deux familles, qui réclamaient plus de 12 millions d’euros de dommages et intérêts, le tribunal de grande instance de Grasse a accordé, ce mardi, 1,88 million d’euros.

Le tribunal a condamné solidairement la Clinique internationale de Cannes – fermée depuis – et la Société hospitalière d’assurances mutuelles (SHAM) «en réparation des préjudices consécutifs au manquement à cette obligation de résultat». La clinique et la société d’assurances devront verser 400.000 euros par enfant échangé, 300.000 euros aux trois parents concernés, et 60.000 euros pour les frères et sœur, au nombre de trois. Les familles ont en revanche été déboutées de leurs demandes formées contre les médecins.

Tête-bêche dans la même couveuse

Pendant dix ans, elles ont cru qu’elles étaient mère et fille. Et puis, en 2004, un test ADN fait figure de «coup de tonnerre» dans leur destinée. Sophie Serrano apprend que sa petite Manon est la fille d’un autre couple, que sa fille biologique est élevée par des inconnus, que les bébés ont été échangés à la maternité. L’enquête permettra d’identifier l’autre famille, qui aujourd’hui préfère garder le silence: la fille biologique des Serrano ne vivait qu’à une trentaine de kilomètres de là. Les deux petites filles ont finalement, en connaissance de cause, préféré choisir leur famille de cœur et non de sang.